Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMA
SEMALAC

Numéro de dépôt :
95597505
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque SEMA

Déposée le 14 novembre 1995 par la société SEMALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la société SEMALAC domicilié(e) 46-52, rue Jean Carasso, 95870 BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 142 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque SEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMA est expirée depuis le 14 novembre 2005.

SEMALAC a également déposé les autres marques suivantes : SEMALAC , SEMALIC , SEMACRYL , SEMAFOUR , SEMAPOX , SEMACEL , STERPOX


SEMALAC - 46-52, rue Jean Carasso, 95870 BEZONS - France - SIREN 552142226


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Couleurs ; peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes